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ORDRE DU JOUR voir les délibérations

AFFAIRES GÉNÉRALES
 09-025 Renouvellement de la Commission Locale d’Information et de Surveillance du site SITA FD (CLIS)
 09-026 Modifications des effectifs – Créations de postes
 09-027 Délégations du Conseil consenties au Maire FINANCES
 09-028 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET PRINCIPAL » -Taux d’imposition
 09-029 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET EAU »
 09-030 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET ASSAINISSEMENT »
 09-031 Affectation du résultat 2008 - BP 2009 « BUDGET FETES/CULTURE »
 09-032Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses 2008
 09-033 Subventions 2009 aux associations
 09-034 Actualisation du prix de l’eau
 09-035 Festival de guitare – Demandes de subventions Région et Département URBANISME
 09-036 Révision simplifiée n° 6 du POS – Zone d’Activité Coste Rouge
 09-037 Acquisition parcelle cadastrée C n° 1557 – Conseil Général du Gard QUESTIONS DIVERSES

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AFFAIRES GÉNÉRALES
 09-012 Charte d’engagement mutuel de la Ligue de l’Enseignement du Gard

GESTION DU PERSONNEL
 09-013 Création d’un poste ATSEM 1ère classe.

FINANCES
 09-014 Compte administratif 2008 - budget principal
 09-015 Compte administratif 2008 - budget de l’eau
 09-016Compte administratif 2008 - budget de l’assainissement
 09-017 Compte administratif 2008 - budget des fêtes et culture
 09-018 Débat d’Orientation budgétaire

URBANISME
 09-019 Mise à disposition de parcelles à l’aéromodel club - avenant N°3
 09-020 Maitrise foncière chemin des Costières - annulation d’échange Commune/Grandcolas
 09-021 Maitrise foncière chemin des Costières - échange Commune/Ohl

QUESTIONS DIVERSES
 09- 022 Modification statuts CCBTA - Approbation
 09-023 Création emploi - médecin à la crèche
 09-024 Régies fêtes culture - ouverture d’un compte bancaire pour paiement par chèque

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FINANCES
 09-009 Fête de l’Europe - demande de financement

PROJETS/TRAVAUX
 09-010 Réalisation d’une cuisine centrale - acceptation du projet - demande de financement

QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES GENERALES :
 09-001 Plan iode – Conventions avec les pharmacies GESTION DU PERSONNEL :
 09-002 Temps partiel – Instauration du principe FINANCES :
 09-003 Investissements avant vote du budget 2009 – Autorisation de dépenses URBANISME :
 09-004 ZAC des Ferrières – Approbation du Traité de concession modifié QUESTIONS DIVERSES

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AFFAIRES GENERALES :
 08-110 S.M.D. - Approbation d’une adhésion - Commune de Montfaucon
 08-111 Remboursement des Frais réels de mission liés aux fonctions électives
 08-112 Création d’une Réserve Communale de Sécurité civile
 08-113 Adoption de la Charte paysagère et environnementale des Costières de Nîmes
 08-114 Avis concernant la vente d’une résidence foyer par la SA HLM Un Toit pour Tous à la SA HLM Samopor
 08-115 Modification des statuts de la C.C.B.T.A.
 08-116 Avenant n°2 – Convention d’Inspection Hygiène et sécurité au travail – CDG 30
 08-117 Approbation contrat enfance jeunesse - CAF

GESTION DU PERSONNEL :
 08-118 Modification Tableau des effectifs

URBANISME :
 08-119 Instauration du permis de démolir
 08-120 Achat de la parcelle N°1526, section B, lieudit « Pendant de l’Enfer »
 08-121 Déclassement d’un bien communal – Enquête publique
 08-122 ZAC des Ferrières
 08-123 Futures parcelles SITA FD – Défrichement -Autorisation

FINANCES :
 08-124 Budget principal - Décision modificative n° 3
 08-125 Rôle des eaux - 2ème semestre 2008 – modification n°1
 08-126 Budget de l’Eau – DM n°2
 08-127 Budget Assainissement – DM n°1
 08-128 Budget Fêtes – DM n°2
 08-129 Vote subvention CCAS
 08-130 Garantie d’emprunt – M.A.S.

MARCHES :
 08-131 Attribution de marché - enfouissement des réseaux rue du château - Approbation

PROJETS/TRAVAUX :
 08-132 Raccordement au réseau électrique – Institution de la PVR
 08-133 Rénovation réseau eau-assainissement RD3 – Rue d’Arles

QUESTIONS DIVERSES

Ordre du jour voir les délibérations

Affaires générales
 08-075 S.M.D – Approbation d’une adhésion – Commune de Lirac
 08-076 C.C.B.T.A – OPAH – commission technique – désignation de 2 délégués
 08-077 CESU pré-financés – acceptation – Multi accueil/accueil de loisirs
 08-078 C.L.E - Lafarge –Renouvellement des représentants élus
 08-079 C.L.E – S.A.G.E – Désignation membre titulaire

Gestion du personnel
 08-080 Modification tableau des emplois – Avancements / Besoin occasionnel / Mise à jour
 08-081 Collecte et éliminations des DASRI (TPC) – Conventions pharmacies

Urbanisme
 08-082 Révision simplifiée n°5 du POS – Bilan de concertation - Approbation
 08-083 ZAC des Ferrières – Dossier de réalisation – Approbation
 08-084 ZAC des Ferrières – Programme des équipements publics - Approbation
 08-085 ZAC des Ferrières – Traité de concession d’aménagement - Approbation
 08-086 Contrat de location – Manade Daniel Didelot (Cents Salmées)
 08-087 Contrat de location – Manade Yves Jacquot (Connangles)
 08-088 Contrat de location – Manade Yves Jacquot (Sautebraut)
 08-089 Convention Aéro model Club Bellegardais –Avenant n°2

Finances
 08-090 Budget principal – Décision modificative n°2
 08-091 Budget de l’eau – Décision modificative n°1
 08-092 Budget fêtes et culture – Décision modificative n°1
 08-093 Subventions complémentaires aux associations
 08-094 Participation communale 2008/2009 – OGEC Jeanne d’Arc
 08-095 Participation des communes extérieures 2007/2008 – écoles publiques
 08-096 Financement des écoles privées situées à l’extérieur de la commune
 08-097 Produits irrécouvrables – Budget principal et budget eau
 08-098 Taxe d’habitation : assujettissement des logements vacants de plus de 5 ans
 08-099 taxe d’habitation : abattement de 10% pour les personnes handicapées

Projets - Travaux
 08-100 Protection des captages – diagnostics – consultation et demande de financements
 08-101 Stations top remplissage – Demande de financement
 08-102 Bassin d’eau potable – avenant n°1

Avis
 08-103 Zac des Ferrière – dossier loi sur l’eau
 08-104 ICPE Wienerberger – enquête publique en cours – avis du conseil

Questions diverses.

ORDRE DU JOUR voir les délibérations
 08-056 ÉLECTIONS SÉNATORIALES : Désignation des délégués et suppléants
 08-057 Désignation membres CLIS incinérateur SITOM
 08-058 Désignation membres du Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de Gestion des Cours d’eau et Milieux aquatiques du Gard
 08-059 Indemnité du Trésorier
 08-060 Droit à la formation des élus
 08-061 Modification des effectifs – création d’un poste d’agent de maîtrise et d’un poste de contractuel (besoin occasionnel)
 08-062 Modification n° 1 rôle des eaux 1er semestre 2008
 08-063 Annulation délibération n° 08-051 « Avenant au programme de voirie 2007 ».
 08-064 Avenant n° 1 – Programme de voirie 2007
 08-065 Abandon du projet d’extension de l’assainissement
 08-066 Avant Projet Sommaire d’enfouissement de réseau Rue d’Arles
 08-067 Décision modificative de crédits n° 1 – budget principal
 Questions diverses

NB A 14h15 salle du conseil, sera organisé le tirage au sort de la désignation des jurés d’assises.

ORDRE DU JOUR voir les délibérations Et annexes : nouveaux tarifs
 Délégations consenties au maire par le conseil municipal
 Elections des représentants de la commune au sein de la CLECT (CCBTA)
 Nouveau groupe scolaire : jury du concours - désignation de cinq membres élus.
 Extension du club house des tennis : avenant n°1
 Réhabilitation des arènes : avenant n°1 lot "démolition"
 Programme de voirie 2007 : avenant n°1
 Modification des effectifs : création de 4 postes de saisonniers, 2 postes occasionnels, 1 poste de titulaire.
 Déclassement suite à enquête publique et promesse de vente d’une partie d’un chemin communal lieudit "la vaque"
 Nominations officielles des chemins de Sautebraut et de Balandran
 Questions diverses.

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations
 Affectation du résultat 2007 - Vote du BP 2008 - Vote des taux d’imposition : BUDGET PRINCIPAL
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service EAU
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service ASSAINISSEMENT
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service Fêtes et Culture.
 Vote des subventions 2008
 Actualisation du prix de l’eau
 Modification des effectifs : Création d’un emploi occasionnel - Services techniques/Ferronnerie des arènes
 Création et composition des commissions permanentes.
 Questions diverses : Motion contre l’implantation de POWEO.

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations
 Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA
 Désignation des délégués du Conseil aux organismes extérieurs
 Fixation nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
 Élection représentants du Conseil au conseil d’administration du CCAS
 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
 Création de la Commission Communale des Impôts Directs
 Indemnités des élus
 Règlement Intérieur

ORDRE DU JOUR : Elections du maire et des adjoints voir les délibérations

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

Affaires Générales
 08-015 Débat d’orientations budgétaires 2008 (DOB)
 08-016 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget principal exercice 2007.
 08-017 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Eau exercice 2007.
 08-018 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Assainissement exercice 2007
 08-019 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Fêtes et Culture exercice 2007.

Ressources Humaines
 08-020 Convention service de Médecine Professionnelle et Préventive - avenant n°1.

Enfance et Jeunesse
 08-021 Actualisation de la rémunération des enseignants pour l’étude surveillée.

Urbanisme
 08-022 Révision simplifiée du POS n°5 : Prise en compte des dernières évolutions du projet de zac des Ferrières.

informations diverses

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

Affaires générales
 08-001 Révision du coût du transfert des Ports de Plaisance
 08-002 Convention de mise à disposition – Lac des Clairettes et local

MARCHES :
 08-003 Nouveaux seuils applicables au 1er janvier 2008
 08-004 Avenant N° 2 –marché de maîtrise d’œuvre « extension Accueil de loisirs »

PERSONNEL
 08–005 Modification des effectifs
 Création d’un emploi à mi-temps pour besoin occasionnel (étude cimetière)
 Création d’un poste d’ATSEM 1ère classe

FINANCES
 08-006 Garantie d’emprunt accordée pour le projet de Maison d’Accueil Spécialisée des Ferrières (MAS)

ENFANCE JEUNESSE
 08-007 Service minimum d’accueil Ecoles primaires
 08-008 Convention d’objectifs et de financement « prestation de service multi-accueil » URBANISME
 08-009 Occupation du domaine public – autorisation de stationnement- montant de la redevance
 08-010 Parcelles LAFARGE Granulats Sud - Acquisition
 08-011 4ème révision simplifiée du POS – bilan de concertation -approbation
 08-012 Demande d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement - STE WIENERBERGER
 08-013 Mise à jour des tarifs communaux voir les nouveaux tarifs

Informations diverses