ORDRE DU JOUR : voir les délibérations
 Affectation du résultat 2007 - Vote du BP 2008 - Vote des taux d’imposition : BUDGET PRINCIPAL
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service EAU
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service ASSAINISSEMENT
 Affectation du résultat 2007 - Vote du budget 2008 : Service Fêtes et Culture.
 Vote des subventions 2008
 Actualisation du prix de l’eau
 Modification des effectifs : Création d’un emploi occasionnel - Services techniques/Ferronnerie des arènes
 Création et composition des commissions permanentes.
 Questions diverses : Motion contre l’implantation de POWEO.

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations
 Désignation des délégués pour siéger à la CCBTA
 Désignation des délégués du Conseil aux organismes extérieurs
 Fixation nombre de membres du conseil d’administration du CCAS
 Élection représentants du Conseil au conseil d’administration du CCAS
 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
 Création de la Commission Communale des Impôts Directs
 Indemnités des élus
 Règlement Intérieur

ORDRE DU JOUR : Elections du maire et des adjoints voir les délibérations

ORDRE DU JOUR voir les délibérations

Affaires Générales
 08-015 Débat d’orientations budgétaires 2008 (DOB)
 08-016 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget principal exercice 2007.
 08-017 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Eau exercice 2007.
 08-018 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Assainissement exercice 2007
 08-019 Approbation du Cpte Administratif & Cpte de Gestion du budget Fêtes et Culture exercice 2007.

Ressources Humaines
 08-020 Convention service de Médecine Professionnelle et Préventive - avenant n°1.

Enfance et Jeunesse
 08-021 Actualisation de la rémunération des enseignants pour l’étude surveillée.

Urbanisme
 08-022 Révision simplifiée du POS n°5 : Prise en compte des dernières évolutions du projet de zac des Ferrières.

informations diverses

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

Affaires générales
 08-001 Révision du coût du transfert des Ports de Plaisance
 08-002 Convention de mise à disposition – Lac des Clairettes et local MARCHES :
 08-003 Nouveaux seuils applicables au 1er janvier 2008
 08-004 Avenant N° 2 –marché de maîtrise d’œuvre « extension Accueil de loisirs »

PERSONNEL
 08–005 Modification des effectifs
 Création d’un emploi à mi-temps pour besoin occasionnel (étude cimetière)
 Création d’un poste d’ATSEM 1ère classe

FINANCES
 08-006 Garantie d’emprunt accordée pour le projet de Maison d’Accueil Spécialisée des Ferrières (MAS)

ENFANCE JEUNESSE
 08-007 Service minimum d’accueil Ecoles primaires
 08-008 Convention d’objectifs et de financement « prestation de service multi-accueil » URBANISME
 08-009 Occupation du domaine public – autorisation de stationnement- montant de la redevance
 08-010 Parcelles LAFARGE Granulats Sud - Acquisition
 08-011 4ème révision simplifiée du POS – bilan de concertation -approbation
 08-012 Demande d’autorisation au titre des installations classées pour la protection de l’environnement - STE WIENERBERGER
 08-013 Mise à jour des tarifs communaux voir les nouveaux tarifs

Informations diverses

Conseil Municipal - SEANCE DU JEUDI 13 DECEMBRE 2007

ORDRE DU JOUR : voir les délibérations

Affaires générales

Marchés
 07-104 Bassin d’eau potable : autorisation de défrichement-parcelle E 953

Personnel
 07–105 CDG 30 : convention de délégation de gestion
 07–106 Modification des effectifs

Finances
 07-107 Actualisation des tarifs communaux 2008
 07–108 Modification n°2 – rôle des eaux 2007 – 1er semestre
 07-109 Modification n°1 2 3 – rôle des eaux 2007 – 2ème semestre
 07-110 DM N°3 – Exercice 2007 - Service de l’eau
 07-111 DM N°2 – Exercice 2007 – Service d’assainissement
 07-112 DM N°1 – Exercice 2007 – Service Fêtes & culture
 07-113 DM N°7 – Exercice 2007 – Budget principal

Enfance Jeunesse
 07-114 Convention d’objectifs et de financement – prestation de service « accueil de loisirs »

Urbanisme
 07-115 Déclarations préalables des clôtures
 07-116 Approbation du projet de réhabilitation des façades de l’Hôtel de Ville

Informations diverses

Séance du Conseil municipal du mardi 23 octobre 2007 - 20h30

Ordre du jour : voir les délibérations

Affaire générales :

Projets :

 07-086 Bassin d’eau potable - attribution du marché de réalisation
 07-087 Programme de voirie 2007 - attribution du marché de travaux
 07-088 Modification d’attribution de marché (lot n°1) - club house tennis
 07-089 Avenant n°1 maîtrise d’œuvre Club House Tennis
 07-090 Avenant n°2 - travaux centre de loisir
 07-091 Avenant n°1 - travaux Arènes
 07-092 Seuils et procédure e passation des marchés publics

Finances :

 07-093 Attribution de subvention au COB Section Gym
 07-094 Attribution à l’école Buissonnière
 07-095 DM n°6 Budget principal

Divers :

- 07-096 Protocole d’accord EDF – Certificats d’Economie d’énergie (CEE) - 07-097 Vœu tradition taurines - 07-098 Vœu Base aéronavale « Nîmes Garons »

Urbanisme :

 07-099 prise en compte du risque inondation dans les documents d’urbanisme à venir

Séance du conseil municipal du mardi 18 septembre 2007- 20h30

Ordre du jour voir les délibérations

Affaires générales
 07-072 Bassin d’eau potable-projet

Gestion du personnel
 07-073 Promotion interne- Avancement de grade
 07-074 Emploi occasionnel PIJ-CLSH
 07-075 Contrat d’assurance - Risques statutaires

Finances
 07-076 Modification N°1 - Role des Eaux 2007
 07-077 Produits irrecouvrables - Budget principal/Eau
 07-078 Décision modificative N°5 Budget principal
 07-079 Décision modificative N°2 Budget Eau
 07-080 Décision modificative N°1 Budget Assainissement

Urbanisme
 07-081 Révision simplifiée N°4 du POS - Pérénisation des activités "Environnement" du site de Piechegu.
 07-082 Aliénation C2092 à M.Sylvain Coletta
 07-083 Prise en compte du risque inondation dans les documents d’urbanisme à venir.
 07-084 Convention Etat/Commune - Déclarations préalables d’urbanisme
 07-085 Achat de parcelles - Annexe"services techniques" des arènes

Séance du Conseil municipal du Lundi 16 juillet - 20h30

Ordre du jour voir les délibérations

Aménagement foncier
 07-052 Acquisition parcelle A142 (safer)
 07-053 Promesse echange- consorts Robin
 07-054 Acquisition parcelles LIO/Coste Rouge - consorts Alcay
 07-055 Déclassement d’un chemin communal - enquete publique

Marchés
 07-056 Extension réseau assainissement -projet.
 07-057 Bassin eau potable - SPS.
 07-058 Bassin eau potable - controle technique.
 07-059 Marchés de travaux club house tennis - approbation.
 07-060 Travaux extension mairie - avenants n° 2 et 3.
 07-061 Extension du CLSH - avenant N°1.
 07-062 Aménagement chemin haut de Générac - avenant n°1.
 07-063 mise en discretion des réseaux rue F.Guillierme et rue des Ecoles - avenant n°1.
 07-064 Mission de controle technique -arènes de Bellegarde -avenant n°1.
 07-065 Marché de travaux - arènes de Bellegarde - acceptation sous traitants.
 07-066 Marché de maitrise d’oeuvre (partielle) - giratoire de la cave coopérative - avenant de transfert.

Gestion du personnel
 07-067 Modification tableau des effectifs.

Finances
 07-068 Budget principal 2007 - décision modificative n°3.
 07-069 Budget principal 2007 - décision modificative n°4 - intérêts courus non échus.
 07-070 Budget de l’eau 2007 - décision modificative n°1.

Séance du Jeudi 31 mai - 20h30

Ordre du jourvoir compte rendu

Affaires générales, finances
 07-039 Rétrocession concession cimetière (n°336)
 07-040 Marché de maitrise d’oeuvre des arènes - avenant n°1
 07-041 Chapelle de Broussan - Etude préalable
 07-042 Contrat de location - Protection source Saint Jean
 07-043 Acquisition parcelle B810 "Paradis"
 07-044 Acquisition parcelle E 953 "La Tour"
 07-045 Budget principal exercice 2007 - Décision modificative n°2
 07-046 Acquisition de parcelles - Protection ressource en eau.
 07-047 Acquisition de parcelles - LIO
 07-048 Attribution de subvention - "Bellegarde en fête"
 07-049 Attribution de subvention - COB

Fêtes, animations, Culture et cérémonies
 07-050 Création d’un tarif supplémentaire entrée spectacle à 30€

Batiments communaux, urbanisme, patrimoine
 07-051 Prescription révision simplifiée n°4 du POS - Usine de briques.
 07-052 Zac des Ferrières - Choix de l’aménageur.

NB : en fin de séance seront présentées les vues sur la commune du reportage photos commandés au photographe professionnel Bernard Liegeois.

séance du Mardi 27 mars

ordre du jourvoir Compte rendu

affaires générales, finances
 07-018 Affectation résultat 2006 - Vote BP2007 - pourcentages d’impositions - Budget principal
 07-019 Affectation résultat 2006 - Vote BP2007 - service de l’Eau
 07-020 Affectation résultat 2006 - Vote BP2007 - service de l’Assainissement
 07-021 Affectation résultat 2006 - Vote BP2007 - service Fêtes &Culture
 07-022 Vote des subventions 2007 (voir les subventions attribuées)
 07-023 Extension de l’hotel de ville - Marchés de travaux - avenants N°1
 07-024 Extension du Centre de Loisirs - Marché de maitrise d’oeuvre - avenant N°1
 07-025 Effectifs - création d’un emploi saisonnier
 07-026 Centre de gestion du Gard - contrat d’assurance "risques statutaires"
 07-027 Achat de terrain N° 481 section A - protection ressources en eau
 07-028 Achat de terrain N°1482 et 1483 section D - Projet LIO

Education, jeunesse
 07-029 Prestation de service - Accueil de jeunes enfants - Convention.

Environnement, prévention et sécurité
 07-030 Syndicat d’aménagement/gestion cours d’eau et milieux - aquatiques du Gard - Nouvelles adhésions.